
Mentions légales
Mentions Légales
1. Informations légales
Nom de l’entreprise : BLACKOASIS
Statut juridique : Autoentrepreneur
Siège social : 3 rue des ormeaux 72220 Saint mars d'outillée
Numéro SIRET : 90002161900011
Numéro de TVA intracommunautaire : non applicable
Responsable de la publication : Bailly Ilona
Le site est hébergé par : Wix
 
2. Propriété intellectuelle
Le contenu du site (textes, images, logos, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de BLACKOASIS, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces éléments sans autorisation préalable est interdite et constitue une infraction aux droits de propriété intellectuelle.
3. Collecte et protection des données personnelles
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4. Conditions générales de vente (CGV)
Les conditions générales de vente régissent les ventes effectuées sur le site www.blackoasis-shop.fr. Elles détaillent les modalités de commande, de livraison, de paiement, ainsi que les droits de rétractation et de garantie. Il est conseillé de consulter ces conditions avant de passer une commande.
5. Responsabilité
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6. Liens hypertextes
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7. Loi applicable et règlement des litiges
Le site www.blackoasis-shop.fr et les présentes mentions légales sont régis par la législation française. En cas de litige, le tribunal compétent sera celui du lieu du siège social de BLACKOASIS.
8. Modifications des mentions légales
BLACKOASIS se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment, notamment en cas d'évolution législative ou réglementaire. Les modifications seront publiées sur cette page et entreront en vigueur dès leur mise en ligne.

